Conditions générales d’utilisation

Objet

Les présentes conditions régissent l’utilisation de Kilomeet, un service qui aide les clubs, crews et magasins de running à organiser des runs en groupe : annonces de runs, groupes d’allure, inscriptions, appel, calendrier et annuaire. Le service est édité par Robin Clerc, personne physique non immatriculée (voir les mentions légales).

Kilomeet fournit un outil : il n’organise pas les runs. Chaque run est organisé par le club ou la personne qui l’annonce ; chacun y participe sous sa propre responsabilité et selon les règles de l’organisateur.

Un run annoncé par un membre (« Léa court ce soir ») est proposé par ce membre seul : ni Kilomeet ni le club ou le crew où il est publié ne l’organisent, et l’assurance d’un club ne le couvre pas. Il n’est visible que des membres des crews et clubs choisis, disparaît 3 heures après le départ, et l’administrateur d’un club peut le masquer dans son club en indiquant un motif à son auteur.

Accès au service

• Le service est réservé aux personnes de 18 ans et plus. Il est interdit d’inscrire un mineur.

• Le compte est personnel. La connexion se fait par un code à usage unique envoyé par e-mail ; vous gardez l’accès à votre boîte mail.

• Kilomeet est gratuit pour tous : coureurs, clubs, crews et magasins. Il n’existe aucune offre payante.

Données personnelles : qui est responsable

Pour les comptes, la sécurité et l’annuaire, Kilomeet est responsable de traitement (voir la politique de confidentialité). Pour les données des membres et participants d’un club, le club est responsable de traitement et Kilomeet son sous-traitant, selon l’accord de traitement des données, qui fait partie des présentes conditions pour les administrateurs de club.

Le club s’engage notamment à : n’inscrire que des majeurs ; ne saisir aucune donnée de santé ; utiliser les données de ses coureurs pour l’organisation du club uniquement ; répondre aux demandes de ses membres ou nous laisser le faire avec les outils prévus.

Contenus publiés par les clubs

Le club reste propriétaire de ses contenus (nom, logo, descriptions, runs) et garantit qu’il a le droit de les publier. Il accorde à Kilomeet, gratuitement et pour la durée de leur publication, le droit de les héberger, de les reproduire et de les afficher sur le service, dans l’annuaire, dans les invitations de calendrier et dans les images de partage.

• Les contenus doivent être exacts et licites : pas de propos discriminatoires, haineux ou harcelants, pas de données personnelles de tiers au-delà de ce que le service demande, pas de donnée de santé, pas de photo de personne.

• Les messages aux participants d’un run concernent ce run uniquement. Ils ne servent pas à faire de la publicité auprès de personnes qui ne l’ont pas acceptée.

• Un run co-organisé suppose l’accord des deux clubs : le club hôte reste responsable des inscriptions, le co-organisateur ne voit que des totaux.

Signaler un contenu illicite

Toute personne peut signaler un contenu qu’elle estime illicite en écrivant à bonjour@kilomeet.com. Le signalement indique l’adresse précise du contenu, les raisons pour lesquelles il est jugé illicite, vos nom et adresse e-mail (sauf pour certaines infractions graves) et une déclaration de bonne foi.

Nous accusons réception, examinons le signalement avec diligence et objectivité, puis vous informons de notre décision. La personne dont le contenu est retiré ou restreint reçoit un exposé des motifs et peut contester la décision en répondant à ce message.

Point de contact unique pour les autorités et les utilisateurs (règlement européen sur les services numériques) : bonjour@kilomeet.com, en français ou en anglais.

Modération, suspension et résiliation

En cas de manquement aux présentes conditions ou à la loi, nous pouvons retirer un contenu, limiter une fonction ou suspendre un compte, de façon proportionnée et en indiquant les motifs, sauf si la loi l’interdit.

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis vos réglages. Un club supprimé peut d’abord exporter ses données ; elles sont ensuite effacées sous 30 jours.

Responsabilité

Pour les contenus publiés par les clubs, Kilomeet agit en qualité d’hébergeur : sa responsabilité ne peut être engagée que s’il a eu connaissance d’un contenu manifestement illicite et ne l’a pas retiré promptement. Kilomeet s’efforce d’assurer la disponibilité du service, sans pouvoir la garantir en permanence. Kilomeet répond de ses propres manquements dans les conditions du droit commun.

Base de données et propriété intellectuelle

L’annuaire et les pages de classement constituent une base de données produite par l’éditeur, protégée par le Code de la propriété intellectuelle (art. L341-1 et suivants). Leur extraction ou réutilisation, totale ou d’une partie substantielle, y compris par aspiration automatisée, est interdite sans autorisation écrite. La marque, le logo et le logiciel Kilomeet sont protégés.

Modifications des conditions

Toute modification est annoncée par e-mail au moins 30 jours avant son entrée en vigueur. Si vous ne l’acceptez pas, vous pouvez supprimer votre compte avant cette date.

Transfert du contrat

L’éditeur peut transférer les présentes conditions et les accords qui s’y rattachent à une société qu’il contrôle, avec son patrimoine professionnel (Code de commerce, art. L526-27). Vous en serez informé au préalable par e-mail.

Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, écrivez d’abord à bonjour@kilomeet.com pour chercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux français compétents sont saisis.

La version française de ces conditions fait foi ; la version anglaise est une traduction fournie à titre d’information.